Espagne : le nombre de mineurs isolés à Ceuta revu à la baisse

La Police nationale a revu à la baisse le nombre de mineurs enregistrés à Ceuta, qui est passé de 2 168 à environ 1 500 après avoir vérifié et nettoyé ses bases de données. Selon le ministère de l'Intérieur, certaines démarches concernant un même mineur avaient été enregistrées comme si elles correspondaient à des dossiers distincts, ce qui avait entraîné un double comptage.

La police a indiqué qu'elle avait localisé, identifié et mis à la disposition du gouvernement de Ceuta 2 168 mineurs depuis l'arrivée massive de personnes en provenance du Maroc, survenue le 30 juillet, jusqu'à 9 heures ce jour-là. Après la révision des registres, le chiffre s'établit désormais à environ 1 500.

Ce total inclut aussi des mineurs qui se trouvaient déjà sous la tutelle des services de protection de l'enfance de Ceuta avant l'arrivée massive du 30 juillet. Le ministère de l'Intérieur a averti en outre que ce nombre pourrait augmenter dans les prochains jours, au fur et à mesure que s'achèvent les processus d'identification encore en cours.

Pour l'instant, les mineurs restent à Ceuta dans l'attente de solutions, parmi lesquelles leur possible transfert vers d'autres communautés autonomes en raison du manque de capacité d'accueil de la ville autonome ou, dans certains cas, leur retour dans leurs pays d'origine.

Parmi ces mineurs figurent des enfants et des adolescents originaires de pays comme le Tchad et le Soudan, touchés par des conflits armés et de graves crises humanitaires. Des organisations comme Save the Children rappellent que certains d'entre eux pourraient avoir droit à une protection internationale. L'organisation a également alerté sur la vulnérabilité particulière des femmes, des filles et des adolescentes, qui peuvent en outre être confrontées à des situations telles que les mariages forcés, les violences sexuelles ou la traite.

Le gouvernement aborde la répartition avec les communautés autonomes

Le gouvernement central a convoqué ce jeudi les communautés autonomes à une conférence sectorielle pour discuter de la relocalisation des mineurs arrivés dans des territoires où les systèmes d'accueil sont sous tension, comme Ceuta. À la réunion, il sera également examiné le transfert de 25 millions d'euros à la ville autonome afin de renforcer la prise en charge des mineurs.

Les gouvernements régionaux du Parti populaire ont exprimé leur rejet du système de répartition proposé par l'exécutif. De leur côté, les gouvernements de coalition d'Aragon, d'Estrémadure et de Castille-et-León, où les compétences en matière d'enfance sont entre les mains de Vox, ont annoncé qu'ils ne participeraient même pas à la réunion.

Une autre option est le retour des mineurs dans leurs pays d'origine, bien que cette voie soit soumise à d'importantes exigences juridiques. Le retour ne peut être effectué que lorsque, après avoir étudié chaque cas individuellement, il est déterminé qu'il s'agit de l'option la plus bénéfique pour le mineur. Pour cette raison, en pratique, ce type de retour reste peu fréquent.

La Cour suprême a déjà établi que les renvois massifs de mineurs vers le Maroc effectués après la crise migratoire de 2021 étaient illégaux. La haute juridiction a estimé que les garanties prévues par la législation sur les étrangers avaient été ignorées, notamment l'obligation d'analyser individuellement la situation de chaque mineur.

Ces garanties doivent être respectées même lorsqu'il existe un accord bilatéral, comme celui signé entre l'Espagne et le Maroc en 2007 pour faciliter le retour concerté de mineurs. À l'époque, cet accord avait été utilisé par le gouvernement comme argument pour justifier ces renvois.